La garantie ITT est souvent présentée en une phrase, « elle couvre l'arrêt de travail », qui laisse de côté l'essentiel : le délai avant que la prise en charge démarre, et ce qui, précisément, ne la déclenche pas.
Ce qui déclenche la garantie, dans les faits
La garantie d'incapacité temporaire totale de travail se déclenche quand l'assuré se retrouve, de façon ininterrompue, dans l'incapacité totale d'exercer son activité professionnelle à la suite d'une maladie ou d'un accident, constatée médicalement par un arrêt de travail. Une simple fatigue ou une baisse de rendement, sans arrêt de travail prescrit, ne suffit pas à déclencher la garantie.
La franchise : le délai qui change tout
Avant que l'indemnisation démarre, un délai de franchise s'applique, et son niveau dépend du statut de l'assuré : les contrats retiennent le plus souvent 90 jours pour un salarié, avec un délai raccourci (30 ou 45 jours selon les offres) pour un travailleur non salarié, un professionnel libéral ou un mandataire social. Selon les contrats, ce délai peut aller de 30 à 180 jours : deux garanties d'apparence proche peuvent donc se déclencher à des moments très différents.
Pourquoi la franchise est plus courte pour un indépendant
Un salarié perçoit des indemnités journalières de son employeur ou de la Sécurité sociale dès le début de l'arrêt. Un indépendant, un professionnel libéral ou un mandataire social non salarié n'a pas ce filet immédiat, ce qui justifie une franchise réduite sur les contrats qui la proposent : sans elle, la période sans aucun revenu ni indemnisation serait plus longue pour ces profils.
Forfaitaire ou indemnitaire : deux logiques d'indemnisation
Un contrat en mode forfaitaire verse un montant fixé à l'avance, quel que soit le revenu réel pendant l'arrêt. Un contrat en mode indemnitaire limite l'indemnisation à la perte de revenus réellement subie, déduction faite des autres aides perçues (indemnités journalières de la Sécurité sociale, par exemple). Ce n'est pas un détail administratif : à franchise identique, deux contrats peuvent indemniser très différemment selon le mode retenu, un point à vérifier avant de comparer deux offres sur la seule franchise.
Ce que la garantie ITT ne couvre pas
L'ITT ne couvre ni une invalidité totale et irréversible (c'est le rôle de la garantie invalidité et PTIA), ni une baisse d'activité sans arrêt de travail médical (une interruption forcée par un sinistre, par exemple, relève de la garantie perte d'exploitation en option, un mécanisme distinct). Une déclaration d'ITT sans arrêt de travail prescrit par un médecin n'est généralement pas prise en charge.
Voir la page garantie ITT sur un prêt professionnel pour l'ensemble des points à vérifier, et le formulaire de devis pour être orienté vers un contrat qui inclut cette option si votre situation le justifie.